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Marques déposées par ORÉE
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OREE REFERENTIEL ELIPSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OREE REFERENTIEL ELIPSE
ORÉE, Association

Numéro de dépôt :
4348475
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2027
OREE REFERENTIEL ELIPSE de ORÉE

Présentation de la marque OREE REFERENTIEL ELIPSE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par ORÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OREE REFERENTIEL ELIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est ORÉE, Association domicilié(e) 42 Rue du Faubourg Poisonnière - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ORÉE, Mme. Fabienne Davallan domicilié(e) 42 RUE Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque OREE REFERENTIEL ELIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREE REFERENTIEL ELIPSE arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

ORÉE a également déposé les autres marques suivantes : FRIVEP (Filière de Réemploi/ Recyclage Industrielle des Vêtements Professionnels)


ORÉE, Association - 42 Rue du Faubourg Poisonnière - 75010 - Paris - France


Association ORÉE, Mme. Fabienne Davallan - 42 RUE Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; stockage électronique de données.